Thèses de doctorat
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Résumé
« Un froncement de sourcil au-dessus du soleil... » : c'est l'image qu'inspire à Victor Hugo toute la puissance et la terreur exprimées par les tragédies d'Eschyle. Elle évoque avec justesse la menace du châtiment qui, dans Les Perses, pèse sur le roi Xerxès, vaincu par les Grecs. Dans une scène où la douleur du sage Darius, son père, se fait l'interprète des dieux, l'insolente audace de Xerxès et sa démesure dans la conduite de la guerre sont désignées comme causes de sa défaite et des souffrances de son peuple. « Un froncement de sourcil au-dessus du soleil... » La métaphore pourrait aussi résonner comme un avertissement lancé par la communauté internationale aux chefs d'État ou de gouvernement qui, placés au-dessus des autres hommes par leurs fonctions et leurs pouvoirs, peuvent être portés à en user sans modération, de manière contraire à l'intérêt commun. Mais, cet avertissement possède-t-il sa traduction véritable en règle juridique internationale ? Le questionnement du philosophe, en cette matière comme en toute autre, précède et éclaire la réflexion du juriste. Aussi, en manière d'inauguration d'une ère nouvelle, post-révolutionnaire et consécratrice des droits de l'homme, Kant établissait-il la problématique suivante en 1785 : « La difficulté qui saute aux yeux dès que l'on conçoit la simple idée de cette tâche, la voici l'homme est un animal qui, du moment où il vit parmi d'autres individus de son espèce, a besoin d'un maître. Car il abuse à coup sûr de sa liberté à l'égard de ses semblables (...) Mais où va-t-il trouver ce maître ? Nulle part ailleurs que dans l'espèce humaine. Or ce maître, à son tour, est tout comme lui un animal qui a besoin d'un maître. De quelque façon qu'il s'y prenne, on ne conçoit vraiment pas comment il pourrait se procurer pour établir la justice publique un chef juste par lui-même soit qu'il choisisse à cet effet une personne unique, soit qu'il s'adresse à une élite de personnes triées au sein d'une société. Car chacune d'elle abusera toujours de la liberté si elle n'a personne au-dessus d'elle pour imposer vis-à-vis d'elle-même l'autorité des lois. Or le chef suprême doit rester juste pour lui-même, et cependant être un homme. Cette tâche est par conséquent la plus difficile à remplir de toutes ; à vrai dire sa solution parfaite est impossible". La question lancée par Kant depuis Königsberg trouvait un écho, quelques années plus tard, à l'occasion du procès de Louis XVI à Paris, et enfin une réponse véritable en droit international dans le texte du réquisitoire français devant le Tribunal de Nuremberg en juillet 1946 : « Il est bon et salutaire qu'au nom d'une morale internationale commune, les règles élémentaires du bien et du mal soient rappelées à tous les Chefs d'État présents et à venir, qu'ils sachent par l'exemple éclatant que le Tribunal va donner, qu'au-delà des techniques, il y a la conscience et son impératif, que nul ne peut le transgresser...". Comment ne pas rapprocher deux textes qui, bien que de nature différente, présentent une analogie aussi frappante de vocabulaire ? La réponse du juriste, du Procureur Dubost, au philosophe emprunte les catégories kantiennes le droit international consacre l'impératif catégorique que leur conscience devrait imposer aux chefs d'État ou de gouvernement…
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