De Quelques Doctrines De L’Ordre Juridique

Résumé

L’expression « ordre juridique » est aujourd’hui d’utilisation fréquente et banale, alors qu’elle n’est apparue que tardivement dans la théorie du droit. La notion de Rechtsordnung voit le jour en Allemagne au tournant des XVIIIe et XIXe siècles, puis se généralise dans la doctrine de la fin du XIXe siècle. À la même époque la notion d’ordinamento giuri dico fait l’objet d’études en Italie. En France la notion mettra plus long temps à s’acclimater1. L’absence de l’expression n’implique pourtant pas que les questions traitées à propos de l’ordre juridique aient nécessairement échappé aux auteurs qui n’utilisent pas ce terme. En fait c’est dans la réflexion sur la notion de droit en général, que l’on trouve étudiés les sujets couverts par la notion d’ordre juridique. La preuve la plus simple en est fournie par le titre des ouvrages de Kelsen et de Hart, les deux auteurs majeurs du siècle– avec Santi Romano– sur les questions de l’ordre juridique. Dans l’un et l’autre cas, dans la Théorie pure du droit et dans The concept of law, c’est la notion de droit qu’il s’agit d’expliciter et qui le sera par recours aux notions de Rechtsordnung et de Legal system (cette dernière expression étant l’équivalent anglais d’ordre juridique). Si l’on veut présenter une vue synthétique des questions liées à la notion d’ordre juridique trois points doivent être élucidés : quelle est la nature exacte de cet « ordre » ; quelles sont les caractéristiques qui s’attachent au phénomène dénommé « ordre juridique » ; quels sont les rapports qui se nouent entre différentes catégories d’ordres juridiques à supposer, comme on le verra, qu’il en existe bien différents types.

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