Dommages De Travaux Publics : Le Temps Retrouvé

Résumé

« Combien de grandes cathédrales restent inachevées ! [ .] épinglant ici un feuillet supplémentaire, je bâtirais mon livre, je n'ose pas dire ambitieusement comme une cathédrale, mais tout simplement comme une robe. » (Marcel Proust, Le Temps retrouvé, in A la Recherche du temps perdu, Gallimard, La Pléiade, 2014, p. 610) S'il a perdu, en abandonnant le « considérant », la longueur de la phrase qu'il partageait avec l'auteur de La Recherche, le Conseil d'Etat continue de lui rendre hommage par sa jurisprudence, qui hésite souvent entre la cathédrale et la robe. Faisant preuve d'une « aversion bien connue pour les "faiseurs de système" » (Y. Galmot, concl. sur CE, sect., 14 oct. 1966, n° 60783, Marais, Lebon), le juge de cassation préfère en général broder « au point de droit » une robe jurisprudentielle dont les contours ne se dégagent qu'avec le temps. Il lui arrive cependant parfois d'entreprendre une œuvre plus grande et de tracer d'un seul coup tous les plans d'un édifice. La décision commentée se situe sans doute entre ces deux approches : s'étant essayé, par deux décisions de chambres réunies (CE 27 juil. 2015, n° 367484, M. Baey, Lebon T. ; AJDA 2015. 2277 , note A. Perrin ; AJCT 2016. 48, obs. S. Defix ; CE 18 mars 2019, n° 411462, Commune de Chambéry, Lebon T. ; AJDA 2019. 2002 , note J.-P. Ferreira ), à esquisser les pouvoirs d'injonction du juge de la responsabilité, le Conseil d'Etat entreprend, dans une formation plus solennelle, d'en jeter les fondations, tout en se limitant à la matière des travaux publics.

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