Environmental Constitutionalism : What Impact On Legal Systems ? Le Constitutionnalisme Environnemental : Quel Impact Sur Les Systèmes Juridiques ?

Résumé

L’ouvrage collectif dirigé par Jochen Sohnle intitulé Environmental Constitutionalism : What Impact on Legal Systems ? Le constitutionnalisme environnemental : quel impact sur les systèmes juridiques ? fait suite au colloque du même nom qui s’est tenu le 29 septembre 2017 à la Faculté de droit, sciences économiques et gestion de Nancy. À cette occasion, Marie-Anne Cohendet, spécialiste française de droit constitutionnel de l’environnement, soulignait la perspicacité de l’auteur, l’ayant devancée de quelques mois dans l’organisation d’une manifestation scientifique consacrée à un sujet similaire[1]. Ces deux recherches, ô combien complémentaires, sont à saluer tant le sujet était jusqu’à présent peu exploité par la doctrine juridique française, lacune qui tranchait avec l’« émulation » inversement proportionnelle qui « s’est emparée des États quant à la protection constitutionnelle de l’environnement » depuis les années 1970. Or elle fait émerger, pour reprendre les termes de Stéphane Pierré-Caps, « une nouvelle figure constitutionnalisée de l’environnement » (« Avant-Propos », p. 20), sur laquelle il était urgent de se pencher dans l’univers juridique francophone Outre Atlantique, James R. May et Erin Daly ont quant à eux consacré de nombreux travaux relatifs à l’émergence d’un constitutionnalisme environnemental mondial, à partir d’une analyse poussée de droit comparé en vue d’en mesurer l’ampleur et d’interroger les raisons de cette évolution. C’est dans la continuité de ces réflexions que s’inscrivent celles issues de cet ouvrage, à commencer par celles de l’introduction en langue anglaise rédigée par Jochen Sohnle. Celui-ci s’attarde sur le caractère « multidimensionnel » du constitutionnalisme environnemental, en soulignant que son impact sur les ordres juridiques peut être de quatre ordres : « idéologique », « pragmatique », « comparatif » et « international ». Le bilinguisme de l’ouvrage (anglais-français) illustre d’ailleurs très bien cette dernière dimension et nous parait à ce titre particulièrement idoine.

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